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Ordonnance sur les infrastructures des marchés financiers et le comportement sur le marché en matière de négociation de valeurs mobilières et de dérivés (Ordonnance sur l’infrastructure des marchés financiers, OIMF)
du 25 novembre 2015 (État le 1 janvier 2023)er
Art. 43Transparence post-négociation pour les valeurs mobilières
(art. 46, al. 1 et 2, LIMF)
1 Les art. 28, al. 1 et 4, et 29 s’appliquent par analogie à la négociation multilatérale.
2 En cas de négociation bilatérale, une publication agrégée à la fin d’un jour de négociation suffit.