Ordonnance
sur les infrastructures des marchés financiers et le comportement sur le marché en matière de négociation de valeurs mobilières et de dérivés
(Ordonnance sur l’infrastructure des marchés financiers, OIMF)

du 25 novembre 2015 (État le 1 janvier 2023)er


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Art. 44 Fonction

(art. 48 LIMF)

La contre­partie cent­rale as­sure not­am­ment l’en­re­gis­trement stand­ard­isé de tous les dé­tails des opéra­tions qu’elle com­pense, des créances et en­gage­ments de ses par­ti­cipants, et de ses com­mu­nic­a­tions aux référen­tiels centraux.

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