Ordonnance
sur les jeux d’argent
(OJAr)

du 7 novembre 2018 (Etat le 1 janvier 2021)er


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Art. 89 Sortie temporaire du jeu

1 L’ex­ploit­ant de jeux en ligne met à la dis­pos­i­tion du joueur un in­stru­ment lui per­met­tant de sortir tem­po­raire­ment du jeu, pour une durée déter­minée qu’il chois­it lui-même mais qui s’étend sur six mois au max­im­um.

2 Le joueur peut choisir de sortir tem­po­raire­ment d’une ou de plusieurs catégor­ies de jeux ou de tous les jeux pro­posés par l’ex­ploit­ant.

3 Le joueur ne peut mod­i­fi­er lui-même la durée de la sortie tem­po­raire av­ant son échéance. Sur de­mande motivée du joueur, l’ex­ploit­ant peut lever la sortie tem­po­raire pour autant qu’il ait véri­fié que les con­di­tions d’ex­clu­sion fixées à l’art. 80 LJAr ne sont pas re­m­plis.

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