Ordonnance 2
relative à la loi sur le travail
(OLT 2)

¹ Le trav­ail de nu­it ne peut ex­céder une durée de 9 heures de trav­ail quo­ti­di­en pour un trav­ail­leur adulte. Il s’in­scrit dans un in­ter­valle de 12 heures, pauses com­prises. Il garantit au trav­ail­leur un re­pos quo­ti­di­en de 12 heures et un re­pos heb­doma­daire de 48 heures con­séc­ut­ives.

² Le trav­ail de nu­it peut s’in­scri­re dans un in­ter­valle de douze heures s’il est suivi d’une péri­ode de re­pos de douze heures au min­im­um, qu’un en­droit pour s’al­longer est à dis­pos­i­tion et pour autant:

a.

que la durée du trav­ail soit de dix heures au max­im­um et qu’elle soit en grande partie com­posée de temps de présence, ou

b.

que le trav­ail ef­fec­tif soit de huit heures au max­im­um; l’in­té­gral­ité des douze heures compte al­ors comme temps de trav­ail.⁸

³ La durée quo­ti­di­enne du trav­ail, en cas de trav­ail de nu­it com­mençant après 4 heures ou fin­is­sant av­ant 1 heure, se situe dans un in­ter­valle de 17 heures au plus. Si le trav­ail quo­ti­di­en com­mence av­ant 5 heures ou se ter­mine après 24 heures, la durée min­i­male du re­pos quo­ti­di­en est de 12 heures en moy­enne par se­maine civile. Dans ce cas, la durée min­i­male du re­pos quo­ti­di­en entre deux in­ter­ven­tions est de 8 heures.

⁴ En cas de trav­ail de nu­it, la durée du trav­ail quo­ti­di­en peut s’élever à un max­im­um de 11 heures dans un in­ter­valle de 13 heures, pour autant qu’elle n’ex­cède pas 9 heures en moy­enne par se­maine civile.

⁵ Le trav­ail de nu­it sans al­tern­ance avec un trav­ail de jour peut s’étendre à un max­im­um de six nu­its sur sept nu­its con­séc­ut­ives, pour autant que la se­maine de cinq jours soit ob­ser­vée en moy­enne sur l’an­née civile.