Ordonnance
sur les médicaments
(OMéd)


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Art. 15 Mesures en cas de risque de confusion

Si le risque de con­fu­sion entre des médic­a­ments ou entre des médic­a­ments et d’autres produits théra­peut­iques ay­ant une dé­nom­in­a­tion ou une présent­a­tion semblable est con­staté après la mise sur le marché d’un médic­a­ment, Swiss­med­ic or­donne des mesur­es ap­pro­priées, not­am­ment une modi­fic­a­tion de la dé­nom­in­a­tion ou du graph­isme.

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