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Ordonnance sur les exigences applicables aux moteurs de bateaux dans les eaux suisses (Ordonnance sur les moteurs de bateaux, OMBat)
du 14 octobre 2015 (Etat le 8 décembre 2020)
Art. 1Champ d’application
1 La présente ordonnance contient les prescriptions sur les émissions des gaz d’échappement et sur la construction des moteurs à allumage commandé et des moteurs à allumage par compression servant à la propulsion de bateaux et aux génératrices d’énergie électrique.
2 Ses prescriptions sont aussi valables, par analogie, pour les moteurs à combustion qui ne fonctionnent pas avec de l’essence ou du diesel.