Ordonnance
sur la navigation dans les eaux suisses
(Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI)1

du 8 novembre 1978 (Etat le 18 février 2020)

1 Nouvelle teneur du titre selon le ch. I de l’O du 11 sept. 1991, en vigueur depuis le 1er janv. 1992 (RO 1992 219).


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Art. 89 Répétition de l’examen

1 Quiconque échoue à l’ex­a­men théorique ou pratique en vue de l’ob­ten­tion du per­mis de con­duire, de la pat­ente radar ou d’une autor­isa­tion of­fi­ci­elle de nav­iguer au radar a la pos­sib­il­ité de le répéter. La répéti­tion porte sur l’en­semble de la matière pour l’ex­a­men théorique; en ce qui con­cerne l’ex­a­men pratique, elle peut être lim­itée à la partie pour laquelle le can­did­at a échoué.196

2 L’ex­a­men pratique peut être répété après un délai d’un mois au plus tôt. Cette dis­po­s­i­tion ne s’ap­plique pas aux ex­a­mens des con­duc­teurs de bat­eaux milit­aires.197

196 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 15 janv. 2014, en vi­gueur depuis le 15 fév. 2014 (RO 2014 261).

197Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 11 sept. 1991, en vi­gueur depuis le 1er janv. 1992 (RO 1992 219).

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