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Art. 11 Examen
1 Les aspirants conducteurs de bateaux militaires passent les examens devant des experts militaires aux examens.21 2 Les examens se déroulent selon le règlement applicable aux examens civils. Ils peuvent aussi porter sur certains aspects techniques particuliers des bateaux militaires. 21 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 13 janv. 2016, en vigueur depuis le 15 fév. 2016 (RO 2016 393). |