Ordonnance de l’OFCOM
sur l’utilisation du spectre des fréquences
de radiocommunication
(OOUS)

du 18 novembre 2020 (État le 1 janvier 2023)er


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Art. 13 Examen de rattrapage

1 Toute per­sonne qui a échoué à l’ex­a­men peut pass­er un ex­a­men de rat­trapage dans le délai d’un an. Elle sera réex­am­inée dans les matières où elle n’a pas ob­tenu un ré­sultat suf­f­is­ant.

2 Toute per­sonne qui échoue à l’ex­a­men de rat­trapage peut re­pass­er l’ex­a­men. Elle sera réex­am­inée dans toutes les matières.

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