Ordonnance
sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles
(Ordonnance sur la prévention des accidents, OPA)

¹ Les réser­voirs, ré­cipi­ents, silos et tuyaut­er­ies doivent être mu­nis des dis­pos­i­tifs de fer­meture et de pro­tec­tion né­ces­saires. Ceux-ci seront dis­posés de façon à être bi­en visi­bles. Les mesur­es de pro­tec­tion ap­pro­priées doivent être prises lors des travaux de re­m­plis­sage, de vi­d­ange, d’en­tre­tien ou de nettoy­age.⁵²

² Les réser­voirs, ré­cipi­ents et tuyaut­er­ies doivent être sig­nalés de façon claire et in­délébile si le con­tenu, la tem­pérat­ure, la pres­sion ou des risques de con­fu­sion pré­sen­tent un danger pour les trav­ail­leurs. Si le sens du cour­ant n’est pas claire­ment re­con­naiss­able, il doit être in­diqué sur les tuyaut­er­ies.

³ Les galer­ies des­tinées au pas­sage de con­duites doivent être con­çues de façon à garantir une dis­pos­i­tion claire des con­duites. Les galer­ies dans lesquelles les tra­vail­leurs peuvent cir­culer, doivent en outre être con­çues de telle sorte qu’ils puis­sent le faire sans danger.