Ordonnance
sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles
(Ordonnance sur la prévention des accidents, OPA)

du 19 décembre 1983 (Etat le 1 mai 2018)er


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Art. 34 Bruit et vibrations 61

1 Les bâ­ti­ments et parties de bâ­ti­ment doivent être amén­agés de man­ière que le bruit ou les vi­bra­tions ne portent pas at­teinte à la sé­cur­ité ou à la santé des trav­ail­leurs.

2 Les équipe­ments de trav­ail doivent être con­çus de telle façon que le bruit ou les vi­bra­tions ne portent pas at­teinte à la sé­cur­ité ou à la santé des trav­ail­leurs.

3 Les procédés de trav­ail et de pro­duc­tion doivent être con­çus et ap­pli­qués de telle sorte que le bruit ou les vi­bra­tions ne portent pas at­teinte à la sé­cur­ité ou à la santé des trav­ail­leurs.

61 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 1er avr. 2015, en vi­gueur depuis le 1er oct. 2015 (RO 2015 1091).

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