Ordonnance
sur la protection des animaux
(OPAn)

¹ Par déten­tion en groupe, on en­tend la déten­tion de plusieurs an­imaux d’une ou de plusieurs es­pèces dans un lo­ge­ment ou un en­clos dans le­quel chaque an­im­al peut se mouvoir lib­re­ment.

² Lor­squ’il y a déten­tion en groupe, le déten­teur d’an­imaux doit:

a.

tenir compte du com­porte­ment de chaque es­pèce et du com­porte­ment du groupe;

b.

pré­voir des pos­sib­il­ités d’évite­ment et de re­traite si né­ces­saire, et

c.

pré­voir des lo­ge­ments ou des en­clos d’isole­ment sé­parés pour les an­imaux qui vivent seuls tem­po­raire­ment ou qui ne se sup­portent pas.