Ordonnance de l’OSAV
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Art. 12 Niveau sonore dans la zone d’acheminement des animaux
Dans la zone d’acheminement des animaux, le niveau sonore de base en cas de fonctionnement de l’installation et d’acheminement ininterrompu des animaux ne doit pas dépasser les 85 dB. Des pics sonores sporadiques sont admis. |