Ordonnance du DFI
sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie
(Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins, OPAS)1

du 29 septembre 1995 (Etat le 4 novembre 2021)

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 7 oct. 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 3670).


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Art. 11a

1 L’as­sur­ance prend en charge les coûts des presta­tions dia­gnostiques fournies sur pre­scrip­tion médicale par des neuro­psy­cho­logues au sens de l’art. 50b OAMal.

2 Elle prend en charge, par pre­scrip­tion médicale, au plus les coûts de six séances. Deux pre­scrip­tions médicales au max­im­um sont pos­sibles par an­née et par pa­tient.

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