Ordonnance du DFI
sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie
(Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins, OPAS)¹

Mesure

Con­di­tions

a.¹²¹

Test VIH

Pour les nour­ris­sons de mères séro­pos­it­ives.

Pour les autres per­sonnes, selon la dir­ect­ive de l’OF­SP «Dépistage du VIH ef­fec­tué sur l’ini­ti­at­ive des mé­de­cins en présence de cer­taines patho­lo­gies (mal­ad­ies évoca­trices d’une in­fec­tion à VIH)» du 18 mai 2015¹²².

b.

Co­lo­scopie

En cas de can­cer du côlon fa­mili­al (au moins trois par­ents du premi­er de­gré at­teints ou un av­ant l’âge de 30 ans).

c.

Ex­a­men de la peau

En cas de risque élevé de mélanome fa­mili­al (mélanome chez un par­ent au premi­er de­gré).

d.¹²³

Mam­mo­graph­ie numérique, IRM du sein

1.¹²⁴ Pour les femmes présent­ant un risque mod­éré­ment ou forte­ment ac­cru de can­cer du sein en rais­on d’an­técédents fa­mili­aux ou d’an­técédents per­son­nels com­par­ables. Désig­na­tion à l’aide de mod­èles de cal­cul des risques

(p. ex. IBIS, Can­Risk).

Pour déter­miner si le risque est forte­ment ac­cru, un con­seil génétique au sens de la let. f doit être ef­fec­tué. In­dic­a­tion, fréquence et méthode d’ana­lyse ad­aptées en fonc­tion du risque et de l’âge, selon le doc­u­ment de référence de l’OF­SP «Schéma de sur­veil­lance» (état 01/2021)¹²⁵.

Un en­tre­tien ex­plic­atif et de con­seil doit précéder le premi­er ex­a­men et être con­signé.

2.

Pose de l’in­dic­a­tion, en­tre­tien ex­plic­atif et de con­seil, réal­isa­tion de sur­veil­lance ain­si que con­seils et ana­lyses sup­plé­mentaires en cas de ré­sultats anor­maux par un centre du sein cer­ti­fié qui ré­pond aux ex­i­gences du «La­bel de qual­ité pour les centres du sein» d’oc­tobre 2015 de la Ligue suisse contre le can­cer et de la So­ciété suisse de séno­lo­gie¹²⁶, rédigées d’après les re­com­manda­tions «The re­quire­ments of a spe­cial­ist Breast Centre» de laEuropean so­ci­ety of breast can­cer spe­cial­ists pub­liées le 19 août 2013¹²⁷ ou d’après les critères «Er­hebungs­bo­gen Brustkreb­szen­tren» de la So­ciété al­le­mande contre le can­cer et de la So­ciété al­le­mande pour la séno­lo­gie pub­liés le 14 juil­let 2016¹²⁸.

Sub­sidi­aire­ment, l’imager­ie peut être ef­fec­tuée par un fourn­is­seur de presta­tions qui col­labore sur la base d’un con­trat avec un centre du sein cer­ti­fié.

Si l’imager­ie doit être ef­fec­tuée dans un centre non re­con­nue, il est né­ces­saire de de­mander préal­able­ment une garantie spé­ciale à l’as­sureur-mala­die qui prend en compte la re­com­manda­tion du mé­de­cin-con­seil.

e.

Test de con­trac­ture mus­cu­laire in vitro con­cernant la détec­tion d’une prédis­pos­i­tion pour l’hy­per­ther­mie ma­ligne

Chez les per­sonnes ay­ant présenté lors d’une an­es­thésie un épis­ode lais­sant soupçon­ner une hy­per­ther­mie ma­ligne et chez la par­enté con­san­guine au premi­er de­gré des per­sonnes pour lesquelles une hy­per­ther­mie ma­ligne sous an­es­thésie est con­nue et une prédis­pos­i­tion pour l’hy­per­ther­mie ma­ligne est doc­u­mentée.

Dans un centre re­con­nu par le European Ma­lig­nant Hy­per­ther­mia Group.

f.¹²⁹

Con­seil génétique, pose d’in­dic­a­tion pour des ana­lyses génétiques et pre­scrip­tion des ana­lyses de labor­atoire as­so­ciées con­formé­ment à la liste des ana­lyses (LA) en cas de sus­pi­cion de prédis­pos­i­tion à un can­cer héréditaire

Chez les pa­tients et leurs par­ents au premi­er de­gré présent­ant:

–

un syn­drome héréditaire de can­cer du sein ou de l’ovaire

–

une poly­pose colique ou une forme at­ténuée de poly­pose colique

–

un syn­drome héréditaire de can­cer colorectal sans poly­pose (syn­drome HN­PCC, hered­it­ary non poly­po­t­ic colon can­cer)

–

un rétino­blastome.

Par des mé­de­cins spé­cial­isés en génétique médicale ou par des membres du «Net­work for Can­cer Pre­dis­pos­i­tion Test­ing and Coun­sel­ing» du Groupe suisse de recher­che cli­nique sur le can­cer (SAKK) pouv­ant prouver leur col­lab­or­a­tion tech­nique avec un mé­de­cin spé­cial­isé en génétique médicale.

g.¹³⁰

Con­seil génétique, pose d’in­dica­tion pour des ana­lyses génétiques et pre­scrip­tion des ana­lyses de labor­atoire as­so­ciées con­formé­ment à la liste des ana­lyses (LA) en cas de sus­pi­cion de prédis­posi­tion à une por­phyrie (hépath­ique) ai­guë (por­phyrie ai­guë in­ter­mit­tente, por­phyrie varie­gata ou cop­ro­por­phyrie héréditaire)

Pour les membres de la fa­mille d’une per­sonne souf­frant de la mal­ad­ie de façon avérée qui présen­tent un risque d’au moins 12,5 % d’hériter cette mal­ad­ie génétique.