Ordonnance du DFI
sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie
(Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins, OPAS)¹

a.¹¹³

Vac­cin­a­tion et rap­pels contre la diphtérie, le tétanos,
la coque­luche, la polio­myél­ite;
vac­cin­a­tion contre la rougeole,
les or­eil­lons et la rubéole

Comme vac­cin­a­tion de base et de rap­pel ain­si que pour les femmes en­ceintes à titre de pro­tec­tion trans­pla­centaire du nou­veau-né selon le plan de vac­cin­a­tion 2025¹¹⁴ ét­abli par l’Of­fice fédéral de la santé pub­lique (OF­SP) et la Com­mis­sion fédérale pour les vac­cin­a­tions (CFV).

b.¹¹⁵

Vac­cin­a­tion contre Hae­mo­philusin­flu­en­zae

Comme vac­cin­a­tion de base selon le plan de vac­cin­a­tion 2025, pour les en­fants jusqu’au jour où ils at­teignent l’âge de 5 ans.

c.¹¹⁶

Vac­cin­a­tion contre l’in­flu­enza

Vac­cin­a­tion an­nuelle pour les per­sonnes présent­ant un risque de com­plic­a­tions élevé, pour les femmes en­ceintes et pour les per­sonnes à partir de 65 ans selon le plan de vac­cin­a­tion 2025.

d.¹¹⁷

Vac­cin­a­tion contre l’hépat­ite B

Selon le plan de vac­cin­a­tion 2025:

–

comme vac­cin­a­tion de base pour les per­sonnes jusqu’au jour où elles at­teignent l’âge de 16 ans, et

–

comme vac­cin­a­tion pour les per­sonnes présent­ant un risque de com­plic­a­tions élevé et pour les per­sonnes présent­ant un risque d’ex­pos­i­tion ou de trans­mis­sion élevé.

En cas d’in­dic­a­tion pro­fes­sion­nelle et de re­com­manda­tion médicale aux voy­ageurs, la vac­cin­a­tion n’est pas prise en charge par l’as­sur­ance.

e.¹¹⁸

…

…

f.¹¹⁹

Vac­cin­a­tion contre
les pneumo­coques

Comme vac­cin­a­tion de base selon le plan de vac­cin­a­tion 2025.

Comme vac­cin­a­tion com­plé­mentaire pour les per­sonnes à partir de 65 ans selon le plan de vac­cin­a­tion 2025 avec une dose unique d’un vac­cin poly­sac­char­idique con­jugué

Comme vac­cin­a­tion pour les per­sonnes présent­ant un risque élevé d’in­fec­tion in­vas­ive selon le plan de vac­cin­a­tion 2025, mais unique­ment pour les en­fants jusqu’au jour où ils at­teignent l’âge de 6 ans et pour les per­sonnes à partir de 65 ans.

g.¹²⁰

Vac­cin­a­tion contre
les ménin­go­coques
(séro­types ACWY et B)

Comme vac­cin­a­tion com­plé­mentaire selon le plan de vac­cin­a­tion 2025.

Comme vac­cin­a­tion pour les per­sonnes présent­ant un risque élevé de mal­ad­ie et pour la pro­phy­lax­ie post-ex­pos­i­tion­nelle selon le plan de vac­cin­a­tion 2025.

Les coûts ne sont pris en charge que pour les vac­cin­a­tions ef­fec­tuées à l’aide de vac­cins autor­isés pour le groupe d’âge con­cerné.

En cas d’in­dic­a­tion pro­fes­sion­nelle et de re­com­manda­tion médicale aux voy­ageurs, la vac­cin­a­tion n’est pas prise en charge par l’as­sur­ance.

h.

Vac­cin­a­tion contre la tuber­cu­lose

Avec le vac­cin BCG, selon le plan de vac­cin­a­tion 2025¹²¹.

i.¹²²

Vac­cin­a­tion contre l’en­céphal­ite à tiques (FSME)

Selon le plan de vac­cin­a­tion 2025, pour les per­sonnes à partir de 3 ans (au cas par cas à partir de 1 an) qui sé­journent au moins tem­po­raire­ment dans des ré­gions à risque.

En cas d’in­dic­a­tion pro­fes­sion­nelle, la vac­cin­a­tion n’est pas prise en charge par l’as­sur­ance.

j.¹²³

Vac­cin­a­tion contre la vari­celle

Vac­cin­a­tion de base et de rap­pel selon le plan de vac­cin­a­tion 2025.

Les coûts ne sont pris en charge que pour les vac­cin­a­tions ef­fec­tuées à l’aide de vac­cins autor­isés pour le groupe d’âge con­cerné.

k.¹²⁴

Vac­cin­a­tion contre les
papil­lo­mavir­us hu­main (HPV)

1.

Selon le plan de vac­cin­a­tion 2025 pour les per­sonnes à partir de 11 ans jusqu’au jour où elles at­teignent l’âge de 27 ans.

2.

Vac­cin­a­tion dans le cadre de pro­grammes can­tonaux de vac­cin­a­tion qui doivent sat­is­faire aux ex­i­gences min­i­males suivantes:

a.

l’in­form­a­tion des groupes cibles et de leurs par­ents ou re­présent­ants légaux sur la dispon­ib­il­ité des vac­cins et les re­com­manda­tions de l’OF­SP et de la CFV visées au ch. 1 est as­surée;

b.

la vac­cin­a­tion com­plète est visée;

c.

les presta­tions et les ob­lig­a­tions des re­spons­ables du pro­gramme, des mé­de­cins char­gés de la vac­cin­a­tion et des as­sureurs-mal­ad­ie sont définies;

d.

la col­lecte des don­nées, le dé­compte, les flux d’in­form­a­tion et les flux fin­an­ci­ers sont réglés.

3.

Aucune fran­chise n’est prélevée pour cette presta­tion. Une somme for­faitaire est ac­cordée pour la vac­cin­a­tion (vac­cin com­pris).

l.¹²⁵

Vac­cin­a­tion contre l’hépat­ite A

Selon le plan de vac­cin­a­tion 2025, pour les per­sonnes présent­ant un risque d’ex­pos­i­tion ou de com­plic­a­tions élevé.

Vac­cin­a­tion post-ex­pos­i­tion­nelle dans les 7 jours suivant l’ex­pos­i­tion.

En cas d’in­dic­a­tion pro­fes­sion­nelle et de re­com­manda­tion médicale aux voy­ageurs, la vac­cin­a­tion n’est pas prise en charge par l’as­sur­ance.

m.¹²⁶

Vac­cin­a­tion contre la rage

Vac­cin­a­tion post-ex­pos­i­tion­nelle, après une ex­pos­i­tion à un an­im­al en­ragé ou sus­cept­ible de l’être, selon le plan de vac­cin­a­tion 2025.

En cas d’in­dic­a­tion pro­fes­sion­nelle et de re­com­manda­tion médicale aux voy­ageurs, la vac­cin­a­tion n’est pas prise en charge par l’as­sur­ance.

n.¹²⁷

Vac­cin­a­tion contre le COV­ID-19

Selon le plan de vac­cin­a­tion 2025:

–

pour les per­sonnes à partir de 65 ans,

–

pour les femmes en­ceintes,

–

pour les per­sonnes à partir de 6 mois présent­ant une im­mun­odé­fi­cience sévère.

Pour les per­sonnes vul­nér­ables à partir de 16 ans con­formé­ment à la liste fig­ur­ant dans le doc­u­ment «Catégor­ies de per­sonnes vul­nér­ables» du 2 oc­tobre 2023¹²⁸.

Les coûts ne sont pris en charge que pour les vac­cin­a­tions ef­fec­tuées avec des vac­cins dis­posant de l’autor­isa­tion re­quise pour le groupe d’âge et l’in­dic­a­tion con­cernés.

o.¹²⁹

Vac­cin­a­tion contre l’her­pès zoster

Avec le vac­cin sous-unitaire ad­juvanté.

Pour les groupes d’âge et les groupes à risque selon le plan de vac­cin­a­tion 2025.

p.¹³⁰

Vac­cin­a­tion contre le mpox

Pour les per­sonnes à risque d’ex­pos­i­tion élevé con­formé­ment au doc­u­ment du 1^er septembre 2022 «Vari­ole du singe: cadre ana­lytique et re­com­manda­tions de vac­cin­a­tion»¹³¹ ét­abli par l’OF­SP et la CFV.

En cas d’in­dic­a­tion pro­fes­sion­nelle et de re­com­manda­tion médicale aux voy­ageurs, la vac­cin­a­tion n’est pas prise en charge par l’as­sur­ance.

L’as­sur­ance prend en charge une con­tri­bu­tion de 100 francs par dose vac­cinale.

La prise en charge des coûts est en cours d’évalu­ation jusqu’au 31 décembre 2025.

q.¹³²

Vac­cin­a­tion contre les ro­ta­vir­us

Selon le plan de vac­cin­a­tion 2025.

r.¹³³

Vac­cin­a­tion contre le vir­us res­pir­atoire syn­cytial (VRS)

Pour les femmes en­ceintes entre la 32^e et la 36^e se­maine de grossesse dont le ter­me est prévu entre oc­tobre et mars, à titre d’im­mun­isa­tion trans­pla­centaire du nou­veau-né