Ordonnance du DFI
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Art. 13 Installations de douche et de régénération des eaux
Les installations de douche et de régénération des eaux doivent être aménagées, exploitées ou modifiées conformément aux règles reconnues de la technique. Le propriétaire est tenu de les faire contrôler et entretenir régulièrement par du personnel spécialement qualifié. |