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Art. 105 Changement de banque dépositaire; délai d’opposition, entrée en vigueur et paiement en espèces
(art. 74 LPCC) 1 L’art. 41 s’applique par analogie au changement de la banque dépositaire d’un fonds de placement contractuel. 2 La décision relative au changement de banque dépositaire est publiée immédiatement dans les organes de publication de la SICAV. |