Ordonnance
sur les placements collectifs de capitaux
(Ordonnance sur les placements collectifs, OPCC)

(art. 54 et 57, al. 1, LP­CC)

¹ Un fonds nour­ri­ci­er est un place­ment col­lec­tif dont la for­tune, en dérog­a­tion à l’art. 73, al. 2, let. a, est placée à hauteur d’au moins 85 % dans des parts du même fonds cible (fonds maître).

² Le fonds maître est un place­ment col­lec­tif suisse du même type que le fonds nour­ri­ci­er, sans être lui-même un fonds nour­ri­ci­er et sans détenir de parts d’un tel fonds.

³ Un fonds nour­ri­ci­er peut compt­er jusqu’à 15 % de sa for­tune placée dans des li­quid­ités (art. 75) ou dans des in­stru­ments fin­an­ci­ers dérivés (art. 72). Les in­stru­ments fin­an­ci­ers dérivés doivent être util­isés ex­clus­ive­ment à des fins de couver­ture.

⁴ La FINMA règle les mod­al­ités.