Ordonnance du DDPS
sur les programmes et les projets d’encouragement du sport
(OPESp)

Les coachs J+S veil­lent à ce que les of­fres J+S de l’or­gan­isateur qu’ils re­présen­tent se dérou­l­ent con­formé­ment aux pre­scrip­tions. Ils sont not­am­ment tenus:

a.

de co­or­don­ner les of­fres J+S de leur or­gan­isa­tion;

b.

d’an­non­cer les of­fres J+S au ser­vice com­pétent et d’en ef­fec­tuer le dé­compte (art. 58 et 60);

c.

d’in­scri­re les membres de leur or­gan­isa­tion aux form­a­tions et aux form­a­tions con­tin­ues de cadres J+S;

d.

de con­seiller, sout­enir et su­per­viser d’un point de vue ad­min­is­trat­if et or­gan­isa­tion­nel les mon­iteurs J+S qui réalis­ent des cours et des camps;

e.

de per­mettre à tout mo­ment aux autor­ités qui délivrent les autor­isa­tions et ex­er­cent la sur­veil­lance d’in­specter leurs activ­ités et de con­sul­ter leurs doc­u­ments de cours ou de camp;

f.

de con­serv­er pendant cinq ans au moins les doc­u­ments J+S né­ces­saires au con­trôle des dé­comptes et, sur de­mande, de les re­mettre à l’autor­ité re­spons­able des autor­isa­tions ou à l’OF­SPO.