Ordonnance du DDPS
sur les programmes et les projets d’encouragement du sport
(OPESp)

¹ Pour le groupe d’util­isateurs 2, la durée min­i­male d’un cours J+S est de 45 heures-par­ti­cipants.

² Le nombre d’heures-par­ti­cipants est le nombre d’heures d’en­traîne­ment to­tal­isé par l’en­semble des par­ti­cipants à un cours.

³ Une activ­ité dure au moins 60 minutes. L’or­gan­isateur peut compt­ab­il­iser 300 minutes au plus par activ­ité pour l’ob­ten­tion de sub­ven­tions.

⁴ L’or­gan­isateur est tenu de réal­iser cinq activ­ités dis­tinct­es en l’es­pace de cinq mois, ré­parties sur cinq se­maines cal­endaires au moins. Les com­péti­tions ne sont pas prises en compte.¹⁵

⁵ Si un cours du groupe d’util­isateurs 2 porte sur plusieurs sports rel­ev­ant parti­elle­ment du groupe d’util­isateurs1, ce cours est régi par l’art. 8.