Ordonnance
sur la radioprotection
(ORaP)

¹ Lors d’ex­a­mens en ra­di­od­ia­gnost­ic, en ra­di­olo­gie in­ter­ven­tion­nelle et en mé­de­cine nuc­léaire, le tit­u­laire de l’autor­isa­tion doit main­tenir toutes les doses d’ex­pos­i­tion au niveau le plus faible que le per­met l’ob­ten­tion de l’in­form­a­tion recher­chée.

² Lors de toutes les ex­pos­i­tions théra­peut­iques, il doit ét­ab­lir une plani­fic­a­tion do­simétrique in­di­vidu­al­isée. Les doses ap­pli­quées aux or­ganes à risque doivent être main­tenues au niveau le plus faible pos­sible, en pren­ant toute­fois en compte le but ra­dio­théra­peut­ique visé.

³ La procé­dure d’op­tim­isa­tion vis­ant la pro­tec­tion du pa­tient com­prend not­am­ment:

a.

le choix de l’équipe­ment ap­pro­prié, y com­pris ce­lui des lo­gi­ciels;

b.

la garantie de la qual­ité de l’in­form­a­tion dia­gnostique ou du suc­cès théra­peut­ique;

c.

le re­spect des as­pects pratiques de la procé­dure;

d.

l’as­sur­ance de la qual­ité;

e.

l’en­re­gis­trement et l’évalu­ation de la dose au pa­tient ou de l’activ­ité ad­min­is­trée;

f.

l’util­isa­tion de para­mètres de réglage ou de ra­di­o­nuc­léides ap­pro­priés;

g.

l’util­isa­tion de détec­teurs sens­ibles;

h.

l’util­isa­tion, sur chaque in­stall­a­tion médicale, des moy­ens né­ces­saires à la pro­tec­tion du pa­tient.

⁴ L’ex­pos­i­tion du per­son­nel doit être prise en compte dans le cadre de la procé­dure d’op­tim­isa­tion.

⁵ Le DFI peut édicter des dis­pos­i­tions sur l’op­tim­isa­tion tech­nique liée à la pro­tec­tion du pa­tient.