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Ordonnance
sur la radioprotection
(ORaP)

du 26 avril 2017 (Etat le 1 janvier 2022)er

Art. 3 Justification

Une activ­ité est jus­ti­fiée au sens de l’art. 8 LRaP:

a.
lor­sque les av­ant­ages qui y sont liés l’em­portent nette­ment sur les in­con­véni­ents dus aux ray­on­ne­ments, et
b.
qu’il n’ex­iste pas d’al­tern­at­ive glob­ale­ment plus fa­vor­able pour l’être hu­main et l’en­viron­nement, sans ou avec une ex­pos­i­tion minime aux ray­on­ne­ments.