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Ordonnance
sur le registre du commerce
(ORC)

du 17 octobre 2007 (État le 1 janvier 2023)er

Art. 89 Révision, organe de révision, dissolution et radiation

La ré­vi­sion, l’or­gane de ré­vi­sion, la dis­sol­u­tion, la ré­voca­tion de la dis­sol­u­tion et la ra­di­ation de la so­ciété coopérat­ive sont ré­gis par les dis­pos­i­tions re­l­at­ives à la so­ciété an­onyme, qui s’ap­pli­quent par ana­lo­gie.