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Ordonnance du Tribunal fédéral sur la réalisation forcée des immeublesdu 23 avril 1920 (Etat le 1er janvier 2012)F. Prix d'adjudication Lors du calcul de l'offre minimale nécessaire d'après l'art. 142a en relation avec l'art. 126 LP, les créances garanties par gage immobilier grevant l'immeuble entier ne seront pas prises en considération. 1 Introduit par le ch. I de l'O du TF du 4 déc. 1975 (RO 1976 164). Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du TF du 5 juin 1996, en vigueur depuis le 1erjanv. 1997 (RO 1996 2900). |