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Ordonnance
sur la réduction des risques liés à l’utilisation
de substances, de préparations et d’objets
particulièrement dangereux
(Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques, ORRChim)

Art. 3a

1 Les étiquetages spé­ci­aux doivent être bi­en lis­ibles et in­délé­biles. Ils doivent être rédigés dans au moins une langue of­fi­ci­elle du lieu où la sub­stance, la pré­par­a­tion, l’ap­par­eil ou l’ob­jet sont re­mis aux util­isateurs ou où l’in­stall­a­tion est mise en place;

2 En ac­cord avec des util­isateurs pro­fes­sion­nels don­nés, peuvent être étiquetés dans une autre langue of­fi­ci­elle ou en anglais:

a.
une sub­stance ou une pré­par­a­tion des­tinée à leur être re­mise;
b.
les ap­par­eils et in­stall­a­tions qui leur sont des­tinés.

3 Les langues of­fi­ci­elles sont l’al­le­mand, le français et l’it­ali­en.