Ordonnance
sur la réduction des risques liés à l’utilisation
de substances, de préparations et d’objets
particulièrement dangereux
(Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques, ORRChim)

Ar­sen­ic in­or­ga­nique (As)

40

Cad­mi­um (Cd) dans les en­grais avec une ten­eur en phos­phore (P) de 5 % ou in­férieure

1

Cad­mi­um (Cd) dans les en­grais avec une ten­eur en phos­phore (P) de plus de 5 %

50

Chrome (Cr)

2000∗

Chrome hexa­valent (Cr VI)

2

Cuivre (Cu)

100∗∗

Mer­cure (Hg)

1

Nick­el (Ni)

30

Plomb (Pb)

120

Zinc (Zn)

400∗∗∗

∗

ap­plic­able unique­ment aux produits tirés de matières an­i­males

∗∗

à partir d’une ten­eur supérieure à 50 % de déjec­tions de porcs, par rap­port à la matière sèche 150 g/t MS

∗∗∗

à partir d’une ten­eur supérieure à 50 % de déjec­tions de porcs, par rap­port à la matière sèche 600 g/t MS

Les valeurs lim­ites en cuivre et zinc ne s’ap­pli­quent pas lor­sque ces élé­ments ont été ajoutés in­ten­tion­nelle­ment à un en­grais or­gano-minéral en vue de pal­li­er la car­ence d’un sol en oli­go-élé­ments et qu’ils sont déclarés con­formé­ment aux pre­scrip­tions d’étiquetage