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Ordonnance
sur l’infrastructure aéronautique
(OSIA)

Art. 23 Contenu

Le règle­ment d’ex­ploit­a­tion ré­git tous les as­pects opéra­tion­nels de l’aéro­drome. Il con­tient not­am­ment des pre­scrip­tions sur:

a.
l’or­gan­isa­tion de l’aéro­drome;
b.
les heures d’ouver­ture;
c.
les procé­dures d’ap­proche et de dé­col­lage;
d.
l’util­isa­tion des in­stall­a­tions de l’aéro­drome par les pas­sagers, les aéronefs et les véhicules ter­restres ain­si que par les autres us­agers;
e.32
les ser­vices d’as­sist­ance en es­cale.

32 In­troduite par le ch. I de l’O du 30 janv. 2002, en vi­gueur depuis le 1er juin 2002 (RO 2002 1186).