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Art. 39c Indice de bruit déterminant 90
L’indice de bruit déterminant est la moyenne arithmétique des deux valeurs de certification acoustique d’un type d’avion, mesurées latéralement et au survol, calculée selon la norme de l’Organisation de l’aviation civile internationale, annexe 16, volume 1, chapitre 391. 90 Introduit par l’appendice ch. 2 de l’O du 12 avr. 2000, en vigueur depuis le 1er mai 2000 (RO 2000 1388). 91 Ce document peut être obtenu auprès de l’Office fédéral de l’aviation civile, 3003 Berne |