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Ordonnance
sur les systèmes d’information de l’armée
(OSIAr)1

du 16 décembre 2009 (Etat le 1 juillet 2020)er

1 Le sigle de l’acte a été adapté en application de l’art. 12, al. 2, de la L du 18 juin 2004 sur les publications officielles (RO 2004 4929).

Art. 31 Données

La liste des don­nées per­son­nelles con­tenues dans le SI­PONT fig­ure à l’an­nexe 13.