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Ordonnance
sur les systèmes d’information de l’armée et du DDPS
(OSIAr)1

du 16 décembre 2009 (État le 1 avril 2023)er

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 3 mars 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2023 (RO 2023 133).

Art. 28 Communication des données

Le Groupe­ment Défense donne ac­cès en ligne aux don­nées du SIOV à ses seuls ser­vices et per­sonnes re­spons­ables des opéra­tions.