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Ordonnance sur les systèmes d’information de l’armée et du DDPS (OSIAr)1
du 16 décembre 2009 (État le 1 avril 2023)er
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 3 mars 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2023 (RO 2023 133).
Art. 30But et organe responsable
1 Le Système d’information sur les pontonniers (SIPONT) sert à l’établissement des livrets de performances militaires, au contrôle des épreuves de performances des cours de pontonniers 1 à 4, au contrôle du permis de conduire militaire pour bateaux, au contrôle des indemnisations dans le domaine de l’instruction prémilitaire et au recrutement comme pontonnier.
53 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du 10 janv. 2018, en vigueur depuis le 1er mars 2018 (RO 2018 641). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.