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Ordonnance
sur les systèmes d’information de l’armée et du DDPS
(OSIAr)1

du 16 décembre 2009 (État le 1 avril 2023)er

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 3 mars 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2023 (RO 2023 133).

Art. 72hquinquies Conservation des données 141

Les don­nées con­tenues dans les re­cueils aux­ili­aires doivent être con­ser­vées deux ans au plus après l’achève­ment de l’école, du cours ou de l’en­gage­ment.

141 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 10 juin 2016, en vi­gueur depuis le 1er juil. 2016 (RO 20162101).