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Ordonnance
sur les systèmes d’information de l’armée et du DDPS
(OSIAr)1

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 3 mars 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2023 (RO 2023 133).

Art. 72b But

Le sys­tème FoD sert à col­lecter, à évalu­er, à sur­veiller et à com­mu­niquer les don­nées re­l­at­ives à la con­di­tion physique et psychique ain­si qu’aux per­form­ances des milit­aires et du per­son­nel milit­aire, en vue:

a.
de main­tenir et d’améliorer la con­di­tion physique, la ca­pa­cité de per­form­ance et de résist­ance ain­si que la santé;
b.
de détecter pré­co­cement les états de santé cri­tiques;
c.
de prévenir les ac­ci­dents, les blessures et les at­teintes à la santé;
d.
d’ex­plorer de nou­veaux mod­èles de préven­tion en matière de santé.