Ordonnance
sur les systèmes d’information de l’armée et du DDPS
(OSIAr)¹

¹ Le Sys­tème d’in­form­a­tion de plani­fic­a­tion et d’aide au vol (PAV) sert, s’agis­sant des vols des Forces aéri­ennes:

a.

à plani­fi­er, à pré­parer et à as­surer le suivi des vols;

b.

à aid­er le per­son­nel nav­ig­ant et les tiers:

1.

à ex­écuter le vol,

2.

à fournir des presta­tions pour les vols et les per­sonnes à bord ou pour les per­sonnes par­ti­cipant aux vols;

c.

à ac­com­plir des tâches dans les do­maines du trafic aéri­en et de la sé­cur­ité aéri­enne;

d.

à journ­al­iser les vols;

e.

à traiter les in­dem­nisa­tions et les droits dé­coulant des as­sur­ances.

² Le Groupe­ment Défense ex­ploite le PAV.