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Ordonnance
sur l’assainissement des sites pollués
(Ordonnance sur les sites contaminés, OSites1)

1 RO 1998 2828

Art. 25 Directives

Pour élaborer des dir­ect­ives con­cernant l’ap­plic­a­tion de la présente or­don­nance, l’OFEV col­labore avec les can­tons et les or­gan­isa­tions économiques con­cernées.