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Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)

du 5 septembre 1979 (Etat le 1 janvier 2021)er

Art. 14 Signaux lumineux,
... bouchon
33

1 Le sig­nal «Sig­naux lu­mineux» (1.27) an­nonce une in­stall­a­tion de sig­naux lumi­neux devant laquelle le con­duc­teur doit, le cas échéant, s’ar­rêter. Il sera placé av­ant les in­stall­a­tions de sig­naux lu­mineux situées hors des loc­al­ités et peut être util­isé comme sig­nal avancé pour an­non­cer des sig­naux lu­mineux ser­vant à fer­mer tempo­raire­ment cer­taines voies de cir­cu­la­tion (art. 69, al. 4); à l’in­térieur des loc­al­ités, il peut être placé sur les routes à trafic rap­ide ou sur d’autres routes lor­sque l’in­stal­la­tion de sig­naux lu­mineux ne peut pas être aper­çue à temps.34

2 et 3 ...35

4 Le sig­nal «Bouchon» (1.31) met les con­duc­teurs en garde contre la présence de files de véhicules à l’ar­rêt ou cir­cu­lant lente­ment. Il n’est per­mis de le pla­cer de man­ière dur­able qu’aux en­droits où les bouchons risquent d’être fréquents.36

33Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 25 janv. 1989, en vi­gueur depuis le 1er mai 1989 (RO 1989 438).

34Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 25 janv. 1989, en vi­gueur depuis le 1er mai 1989 (RO 1989 438).

35 Ab­ro­gés par le ch. I de l’O du 24 juin 2015, avec ef­fet au 1er janv. 2016 (RO 2015 2459).

36In­troduit par le ch. I de l’O du 25 janv. 1989, en vi­gueur depuis le 1er mai 1989 (RO 1989 438).