Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)

du 5 septembre 1979 (Etat le 1 janvier 2021)er


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Art. 26 Interdictions de dépasser

1 Le sig­nal «In­ter­dic­tion de dé­pass­er» (2.44) in­ter­dit aux con­duc­teurs de véhicules auto­mo­biles de dé­pass­er des véhicules ay­ant les roues placées l’une à côté de l’autre, les tram­ways et les chemins de fer rou­ti­ers, lor­sque ces véhicules sont en marche.84

2 Le sig­nal «In­ter­dic­tion aux cam­i­ons de dé­pass­er» (2.45) in­ter­dit aux con­duc­teurs de voit­ures auto­mo­biles lourdes af­fectées au trans­port de choses et aux voit­ures auto­mo­biles de trav­ail lourdes de dé­pass­er des véhicules auto­mo­biles ay­ant les roues placées l’une à côté de l’autre, les tram­ways et les chemins de fer rou­ti­ers, lor­sque ces véhicules sont en marche.85

3 Ces deux sig­naux n’em­pêchent pas les con­duc­teurs de dé­pass­er, s’il n’en ré­sulte aucun danger, des véhicules dont la vitesse max­i­m­ale est lim­itée à 30 km/h (monoaxes, voit­ures à bras équipées d’un moteur, chari­ots à moteur, chari­ots de tra­vail, véhicules auto­mo­biles ag­ri­coles; art. 11, al. 2, let. g, 13, al. 3, let. b, 17 et 161 à 166, OETV86).87 Les tram­ways et chemins de fer rou­ti­ers en marche peuvent être devan­cés par la droite.

4 Les in­ter­dic­tions de dé­pass­er sig­nalées seront supprimées par les sig­naux «Fin de l’in­ter­dic­tion de dé­pass­er» (2.55) et «Fin de l’in­ter­dic­tion aux cam­i­ons de dé­pass­er» (2.56).

84RO 1980 449

85 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 20 mai 2020, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 2145).

86RS 741.41

87Nou­velle ten­eur selon l’an­nexe 1 ch. II 5 de l’O du 19 juin 1995 con­cernant les ex­i­gences tech­niques re­quises pour les véhicules rou­ti­ers, en vi­gueur depuis le 1er oct. 1995 (RO 1995 4425).

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