Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)

du 5 septembre 1979 (Etat le 1 janvier 2021)er


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Art. 40 Intersection comportant la priorité de droite

1 Le sig­nal «In­ter­sec­tion com­port­ant la pri­or­ité de droite» (3.06) an­nonce, sur les routes secondaires, une in­ter­sec­tion où s’ap­plique la pri­or­ité de droite prévue par la loi (art. 36, al. 2, LCR).

2 Le sig­nal «In­ter­sec­tion com­port­ant la pri­or­ité de droite» ne sera placé que

a.
si le con­duc­teur n’a pas la pos­sib­il­ité d’aper­ce­voir à temps la route qui débou­che de droite;
b.
si une in­ter­sec­tion où s’ap­plique la pri­or­ité de droite prévue par la loi suc­cède à plusieurs in­ter­sec­tions mu­nies du sig­nal «In­ter­sec­tion avec une route sans pri­or­ité» (3.05).

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