Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)

¹ Les sig­naux port­ant des in­form­a­tions sont rect­an­gu­laires ou car­rés. En règle géné­rale, ils ont un fond bleu et un sym­bole noir sur champ blanc.

² Sous réserve des dis­pos­i­tions dérog­atoires ap­plic­ables à cer­tains d’entre eux, ces sig­naux seront placés à l’en­trée d’une in­stall­a­tion, d’un bâ­ti­ment, à l’en­droit où le ser­vice an­non­cé est rendu ou sur les lieux où l’in­form­a­tion don­née prend ef­fet.

³ Si des sig­naux avancés sont né­ces­saires ou pre­scrits, ils seront placés, avec une «Plaque de dis­tance» (5.01), av­ant le début du tronçon auquel se rap­porte l’in­dica­tion, de la man­ière suivante:

a.

dans les loc­al­ités, à 50 m au moins;

b.

hors des loc­al­ités, à 150 m au moins;

c.

sur les autoroutes et semi-autoroutes, con­formé­ment à l’art. 89.