Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)


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Art. 22c Zone piétonne 80

1 Les «Zones pié­tonnes» (2.59.3) sont réser­vées aux piétons et aux util­isateurs d’en­gins as­similés à des véhicules. Lor­squ’une plaque com­plé­mentaire autor­ise ex­cep­tion­nelle­ment un trafic re­streint de véhicules, ceux-ci peuvent cir­culer tout au plus à l’al­lure du pas; les piétons et les util­isateurs d’en­gins as­similés à des véhicules béné­fi­cient de la pri­or­ité.81

2 Le sta­tion­nement n’est autor­isé qu’aux en­droits désignés par des sig­naux ou des marques. Les règles ré­gis­sant le par­cage en général s’ap­pli­quent au sta­tion­nement des cycles.

80 In­troduit par le ch. I de l’O du 28 sept. 2001, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2002 (RO 2001 2719).

81 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 15 mai 2002, en vi­gueur depuis le 1er août 2002 (RO 2002 1935).

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