Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)


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Art. 39 Intersection avec une route sans priorité

1 Le sig­nal «In­ter­sec­tion avec une route sans pri­or­ité» (3.05) in­dique au con­duc­teur cir­cu­lant sur des routes secondaires qu’il béné­fi­ci­era de la pri­or­ité à la prochaine in­ter­sec­tion. Lor­sque plusieurs in­ter­sec­tions se suivent à de cour­tes dis­tances, la lon­gueur du tronçon, sur le­quel le con­duc­teur bénéfice de la pri­or­ité, peut être in­diquée par la plaque com­plé­mentaire «Lon­gueur du tronçon» (5.03).

2 À l’in­térieur des loc­al­ités, il n’est pas né­ces­saire de pla­cer le sig­nal «In­ter­sec­tion avec une route sans pri­or­ité» là où le con­duc­teur est en mesure de con­stater à temps que les véhicules débouchant de droite ne béné­fi­cient pas de la pri­or­ité, par ex­emple, à cause de la présence d’un sig­nal «Stop» (3.01) ou «Cédez le pas­sage» (3.02), d’une ligne d’ar­rêt (6.10) ou d’une ligne d’at­tente (6.13).111

111Nou­velle ten­eur selon l’an­nexe 1 ch. II 5 de l’O du 19 juin 1995 con­cernant les ex­i­gences tech­niques re­quises pour les véhicules rou­ti­ers, en vi­gueur depuis le 1er oct. 1995 (RO 1995 4425).

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