Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)


Open article in different language:  DE  |  IT
Art. 44 Principes

1 Les sig­naux d’in­dic­a­tion qui im­pli­quent des règles de com­porte­ment sont rect­an­gu­laires ou car­rés. En règle générale, ils portent soit un sym­bole blanc sur fond bleu, soit un sym­bole fig­ur­ant dans un champ mé­di­an blanc sur fond bleu.

2 Sous réserve de dis­pos­i­tions dérog­atoires ap­plic­ables à cer­tains sig­naux, ils seront placés au début du par­cours que l’in­dic­a­tion con­cerne. Au be­soin, la lon­gueur du tronçon, auquel se rap­porte l’in­dic­a­tion, sera an­non­cé sur la plaque com­plé­mentaire «Lon­gueur du tronçon» (5.03).

3 Si des sig­naux avancés sont né­ces­saires ou pre­scrits, ils seront placés, avec une «Plaque de dis­tance» (5.01), av­ant le début du tronçon auquel se rap­porte l’in­dic­a­tion, de la man­ière suivante:

a.
dans les loc­al­ités à 50 m au moins;
b.
hors des loc­al­ités à 150 m au moins;
c.
sur les autoroutes et semi-autoroutes à 500 m au moins.

Diese Seite ist durch reCAPTCHA geschützt und die Google Datenschutzrichtlinie und Nutzungsbedingungen gelten.

Feedback
Laden