Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)

¹ La «Plaque de dis­tance» (5.01) est util­isée pour in­diquer l’éloigne­ment d’un en­droit dangereux ou d’un en­droit où une pre­scrip­tion s’ap­plique. Pour sig­naler l’éloigne­ment et la dir­ec­tion, on util­isera la «Plaque in­di­quant la dis­tance et la dir­ec­tion» (5.02).

² La lon­gueur des tronçons qui présen­tent un danger, qui sont sou­mis à une pre­scrip­tion ou sur lesquels une in­dic­a­tion doit être ob­ser­vée, sera in­diquée par la plaque com­plé­mentaire «Lon­gueur du tronçon» (5.03).

³ Les sig­naux de répéti­tion seront ca­ra­ctérisés par la «Plaque de rap­pel» (5.04). Le début et la fin d’un tronçon muni de sig­naux con­cernant l’ar­rêt ou le par­cage des véhicules seront an­non­cés re­spect­ive­ment par la «Plaque in­di­quant le début d’une pre­scrip­tion» (5.05) et par la «Plaque in­di­quant la fin d’une pre­scrip­tion» (5.06).

⁴ La «Plaque de dir­ec­tion» (5.07) port­ant une flèche di­rigée vers la gauche ou vers la droite in­dique l’en­droit qui présente un danger, ce­lui où une pre­scrip­tion est ap­plic­able, ou en­core ce­lui où une in­dic­a­tion doit être ob­ser­vée. Elle est util­isée not­am­ment:

a.

sous les sig­naux «Piste cyc­lable» (2.60), «Chemin pour piétons» (2.61) et «Allée d’équit­a­tion» (2.62) lor­squ’un tel chemin se trouv­ant de l’autre côté de la chaussée doit être em­prunté (art. 33);

b.

sous les sig­naux «In­ter­dic­tion de par­quer» (2.50) et «Par­cage autor­isé» (4.17) pour in­diquer dans quelle dir­ec­tion s’étend une place in­ter­dite ou réser­vée au sta­tion­nement.

⁵Le champ d’ap­plic­a­tion de sig­naux peut être matéri­al­isé au moy­en d’une plaque com­plé­mentaire. Une plaque com­plé­mentaire com­pren­ant:

a.

un sym­bole ou une in­scrip­tion cor­res­pond­ante sig­ni­fie que le sig­nal auquel la plaque a été ajoutée s’ap­plique unique­ment au genre de trans­port re­présenté; les art. 15, al. 1, et 46, al. 2, sont réser­vés;

b.

le mot «Ex­cepté» ou «Autor­isé» en re­la­tion avec une in­scrip­tion ou un sym­bole sig­ni­fie que le sig­nal auquel la plaque a été ajoutée ne s’ap­plique pas au genre de trans­port cor­res­pond­ant.¹⁵⁹

⁶ L’in­dic­a­tion «Cyc­listes» men­tion­née sur une plaque com­plé­mentaire vaut pour les con­duc­teurs de cycles et de cyc­lo­moteurs dont la vitesse max­i­m­ale par con­struc­tion n’ex­cède pas 20 km/h et qui sont éven­tuelle­ment équipés d’une as­sist­ance élec­trique au pédalage jusqu’à 25 km/h ain­si que pour les con­duc­teurs des autres cyc­lo­moteurs dont le moteur est ar­rêté.¹⁶⁰

⁷Les sym­boles util­isés sur des plaques com­plé­mentaires, ain­si que leur sig­ni­fic­a­tion, fig­urent à l’an­nexe 2, ch. 5.¹⁶¹