Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)

¹ Le feu jaune clignot­ant ser­vant d’aver­tisse­ment aux us­agers de la route (art. 68, al. 6) n’est autor­isé que dans les cas suivants:

a.

en re­la­tion avec une flèche verte (art. 68, al. 3);

b.¹⁹⁷lor­sque les in­stall­a­tions de sig­naux lu­mineux sont débranchées;

c.¹⁹⁸

à prox­im­ité des chanti­ers;

d.

av­ant des obstacles dangereux se trouv­ant sur la chaussée;

e.

aux abords des pas­sages pour piétons (art. 77), aux bornes des îlots, etc.;

f.

en bordure des autoroutes lors d’ac­ci­dents, d’em­bouteil­lages, de brouil­lard, de ver­glas et autres dangers sim­il­aires;

g.¹⁹⁹

…

² Le feu tournant jaune est in­ter­dit.

³ Ne sont pas ad­mis les feux rouges em­ployés seuls, les flèches rouges, les in­stall­a­tions lu­mineuses sans feu rouge, ain­si que les sig­naux à feux clignot­ants, sauf près des pas­sages à niveau (art. 93). Les feux verts em­ployés seuls ne sont autor­isés qu’à titre de sig­naux de répéti­tion.²⁰⁰

⁴ Les in­stall­a­tions lu­mineuses à feux rouge et jaune, mais dé­pour­vues de feu vert, peuvent être util­isées seule­ment dans des cas ex­cep­tion­nels, not­am­ment près des gar­ages du ser­vice du feu, près des chanti­ers, près des boucles ter­minales des véhicules pub­lics en trafic de ligne, près des aéro­dromes, à l’en­trée et à l’in­térieur des tun­nels et près des pas­sages à niveau.²⁰¹

^4bis Les in­stall­a­tions lu­mineuses à feux rouge et vert, mais dé­pour­vues de feu jaune, peuvent être util­isées seule­ment dans des cas par­ticuli­ers et unique­ment dans le cadre de la ges­tion des rampes d’ac­cès aux autoroutes et semi-autoroutes. Le feu vert qui clig­note au mo­ment où l’in­stall­a­tion s’en­clenche sig­ni­fie que le feu va pass­er sous peu au rouge.²⁰²

⁵ Lor­sque les feux sont placés les uns au-des­sus des autres dans les in­stall­a­tions lu­mineuses, le feu rouge se trouvera en haut, le feu vert en bas et, le cas échéant, le feu jaune au mi­lieu. Les feux auront la forme ronde.

⁶ Lor­sque les feux sont placés les uns à côté des autres dans les in­stall­a­tions lu­mineuses fixées au-des­sus de la chaussée, le feu rouge se trouvera à gauche, le feu vert à droite et, le cas échéant, le feu jaune au mi­lieu. Les feux auront la forme ronde.

⁷ Les feux des­tinés aux piétons portent la sil­hou­ette d’un piéton (art. 68, al. 7); ils peuvent être de forme rect­an­gu­laire. Les feux des­tinés aux cyc­listes et cyc­lo­mo­tor­istes portent la sil­hou­ette d’un cycle (art. 68, al. 8), s’ils sont vis­ibles égale­ment par d’autres con­duc­teurs de véhicules; com­binés à des feux des­tinés aux piétons, ils peuvent être de forme rect­an­gu­laire.²⁰³

⁸ Seuls des feux blancs dis­posés d’une façon par­ticulière (art. 69, al. 2) peuvent être util­isés comme sig­naux spé­ci­aux des­tinés aux con­duc­teurs de véhicules pub­lics en trafic de ligne.

⁹ Les sig­naux lu­mineux, ex­cepté les sig­naux de répéti­tion, doivent être placés sur un pan­neau rect­an­gu­laire noir à bordure blanche; ce pan­neau n’est pas né­ces­saire lor­sque tout éblouisse­ment par le soleil ou d’autres sources lu­mineuses est ex­clu.