Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)

¹ Les marques seront peintes, ap­pli­quées sur la chaussée ou en­core en­castrées; elles pour­ront égale­ment être réal­isées par d’autres moy­ens (comme des pavés), pour autant qu’elles re­spectent les ex­i­gences du droit fédéral en matière de couleur, de di­men­sions et de sé­cur­ité des marques. Les marques ne feront pas sail­lie de façon gên­ante et seront aus­si peu glis­santes que pos­sible. Au be­soin, elles seront réfléchis­santes. Les lignes mar­quées sur la chaussée pour­ront être mu­nies de cata­dioptres.²¹¹

^1bis Les élé­ments de con­struc­tion qui ressemblent à des marques, qui peuvent être con­fon­dus avec elles ou com­pro­mettre leurs ef­fets ou qui peuvent don­ner l’im­pres­sion d’avoir une sig­ni­fic­a­tion du point de vue de la lé­gis­la­tion sur la cir­cu­la­tion routière sont pro­hibés.²¹²

² Lor­sque des marques sur la chaussée doivent être pro­vis­oire­ment dé­placées (p. ex. en cas de travaux de con­struc­tion, de dévi­ation), des disques bom­bés jaune-or­ange, mu­nis de réflec­teurs jaune-or­ange, des marques jaune-or­ange ou des élé­ments al­longés de bal­is­age jaune-or­ange seront util­isés pour in­diquer que les marques blanches existantes ne sont plus val­ables. Pour mieux in­diquer le tracé à suivre, il est pos­sible de com­pléter les élé­ments al­longés de bal­is­age et les marques par des cata­dioptres.²¹³

³ Des in­dic­a­tions de dir­ec­tion ain­si que les in­scrip­tions prévues par la présente or­don­nance peuvent être portées sur la chaussée. Le DE­TEC peut en outre pré­voir des marques par­ticulières, not­am­ment pour cla­ri­fi­er des sig­naux ou pour at­tirer l’at­ten­tion sur des par­tic­u­lar­ités loc­ales.²¹⁴

⁴ L’art. 90 s’ap­plique en outre aux marques ap­posées sur les autoroutes et les semi-autoroutes.

⁵ Le DE­TEC édicte des in­struc­tions con­cernant les marques.