Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)

Les voies réser­vées aux bus, qui sont délim­itées par des lignes jaunes con­tin­ues ou dis­con­tin­ues et qui portent l’in­scrip­tion jaune «BUS» (6.08), ne peuvent être util­isées que par des bus pub­lics en trafic de ligne et, le cas échéant, par des trams ou chemins de fer rou­ti­ers; est réser­vée toute dérog­a­tion in­diquée par une marque ou un sig­nal. Les autres véhicules ne doivent pas em­prunter les voies réser­vées aux bus; au be­soin (p. ex. pour ob­liquer), ils peuvent toute­fois les fran­chir lor­squ’elles sont délim­itées par une ligne jaune dis­con­tin­ue.