Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)

¹ Pour sig­naler les pas­sages à niveau, il faut util­iser des bar­rières, des demi-bar­rières, des bar­rières à ouver­ture sur de­mande, des sig­naux à feux clignot­ants (3.20; 3.21), des croix de Saint-An­dré (3.22; 3.24), des sig­naux acous­tiques, des sig­naux «Tram­way ou chemin de fer rou­ti­er» (1.18) et des sig­naux lu­mineux (art. 68 à 71). L’as­pect et la mise en place des sig­naux aux pas­sages à niveau sont ré­gis par la lé­gis­la­tion sur les chemins de fer, sauf en ce qui con­cerne les sig­naux lu­mineux et le sig­nal «Tram­way ou chemin de fer rou­ti­er».²⁷¹

² Les bar­rières, demi-bar­rières ou bar­rières à ouver­ture sur de­mande qui sont fer­mées ou qui se fer­ment, les feux clignot­ants rouges, les feux rouges, ain­si que les sig­naux acous­tiques sig­ni­fi­ent «ar­rêt».

³ …²⁷²

⁴ L’us­ager de la route doit s’as­surer par lui-même qu’aucun véhicule fer­rovi­aire ne s’ap­proche et que le pas­sage est libre dans les cas suivants:

a.

en présence du sig­nal «Tram­way ou chemin de fer rou­ti­er» (1.18);

b.

si la croix de Saint-An­dré n’est pas as­sortie d’un sig­nal à feux clignot­ants ou de sig­naux lu­mineux;

c.

lor­sque le feu jaune d’une in­stall­a­tion de sig­naux lu­mineux clig­note.²⁷³

⁵ Lor­squ’un pas­sage à niveau se trouve dans une in­ter­sec­tion où la cir­cu­la­tion est réglée par des sig­naux lu­mineux (art. 68 à 71), il peut être in­clus dans l’in­stall­a­tion à sig­naux lu­mineux.

⁶ …²⁷⁴