Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)

¹ Pour an­non­cer les pas­sages à niveau (art. 93), on util­ise les sig­naux avancés suivants:

a.

le sig­nal «Bar­rières» (1.15) av­ant les pas­sages à niveau mu­nis de bar­rières, de demi-bar­rières ou de bar­rières à ouver­ture sur de­mande;

b.

le sig­nal «Pas­sage à niveau sans bar­rières» (1.16) devant les pas­sages à niveau mu­nis de sig­naux à feux clignot­ants ou de croix de Saint-An­dré;

b^bis.

le sig­nal «Tram­way ou chemin de fer rou­ti­er» (1.18) as­sorti d’une plaque de dis­tance devant les pas­sages à niveau qui, selon le droit fer­rovi­aire, sont in­diqués par le sig­nal «Tram­way ou chemin de fer rou­ti­er»;

c.²⁶⁹

…

² Lor­sque les pas­sages à niveau sont mu­nis de sig­naux à feux clignot­ants, il faut ajouter aux sig­naux «Bar­rières» et «Pas­sage à niveau sans bar­rières» la plaque com­plé­mentaire «Feux clignot­ants» (5.12).

³ Lor­sque les sig­naux placés au pas­sage à niveau peuvent être re­con­nus as­sez tôt, les sig­naux avancés ne sont pas né­ces­saires à l’in­térieur des loc­al­ités, sur les chemins ruraux et les chemins réser­vés aux piétons ain­si que sur les voies d’ac­cès ap­par­ten­ant à des par­ticuli­ers.