Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)

¹ Les ex­cep­tions aux pre­scrip­tions in­diquées par des sig­naux (p. ex. «Riverains autor­isés», «Autor­isé avec per­mis­sion spé­ciale écrite») seront men­tion­nées sur une plaque com­plé­mentaire selon les dis­pos­i­tions des art. 63 à 65.⁴⁴

² L’us­age de plaques com­plé­mentaires, qui rendent plus sévères des pre­scrip­tions sig­nalées, n’est autor­isé que si la régle­ment­a­tion ne peut pas être sig­nalée autre­ment.

³ Lor­squ’il ex­iste une in­ter­dic­tion de cir­culer ou une lim­it­a­tion du poids ou des di­men­sions, l’in­scrip­tion «Riverains autor­isés» sig­ni­fie qu’il est per­mis de livrer ou d’al­ler cherch­er des marchand­ises chez les riverains ou sur des bi­ens-fonds voisins, que les riverains et leurs vis­iteurs ain­si que les per­sonnes ex­écutant des travaux sur des bi­ens-fonds voisins peuvent y ef­fec­tuer des courses et que des tiers peuvent y trans­port­er ces per­sonnes.